Vade Mecum
Voyez le vade mecum que nous pouvons vous envoyer !
De nombreux contrôles fiscaux ont été pratiqués au sein de clubs sportifs de la province. Ils seront encore plus nombreux dans les années qui suivent.
Il nous est revenu également que bien des dirigeants ignorent la façon dont ils doivent aborder l’indemnisation de leurs sportifs, entraîneurs et volontaires en général. La législation fiscale est, il est vrai, parfois difficile à négocier et sa diffusion parfois trop confinée. Notre mission est dès lors de pouvoir renforcer les compétences de ces dirigeants en la matière.
La rédaction d’un vade mecum permettant de vulgariser l’information utile et nécessaire à l’indemnisation des différentes catégories de personnes œuvrant au sein des clubs, nous est apparue opportune dans ce cadre.
Il habilitera de la sorte les clubs à faire plus facilement le lien entre les circulaires et la loi sur les volontaires ou, quand celle-ci ne suffit plus, d’en référer à la loi du 4 mai 2007 sur le statut fiscal des sportifs rémunérés.
Les clubs, mieux informés, pourront ainsi avoir les enseignements qui les mettront à l’abri de toute déconvenue ultérieure, lors d’un contrôle fiscal en rapport avec la matière par exemple, et de déclarer les indemnisations et rémunérations du personnel et des volontaires « employés » de la seule manière qui soit, la bonne !
